Marque renouvelée - Marque en vigueur

Daniel Crémieux
CREMIEUX Stéphane

Numéro de dépôt :
3527206
Date de dépôt :
27/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2027
Daniel Crémieux de CREMIEUX Stéphane

Présentation de la marque Daniel Crémieux

Déposée le 27 septembre 2007 par CREMIEUX Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Daniel Crémieux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-44 du 2 novembre 2007.

Le déposant est CREMIEUX Stéphane domicilié(e) 10 rue Oudinot - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DEGRET Jacques domicilié(e) 24 Place du Général Catroux - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Daniel Crémieux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3527206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Daniel Crémieux arrivera à expiration en date du 27 septembre 2027.

CREMIEUX Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : , CROSBY & HOWARD


CREMIEUX Stéphane - 10 rue Oudinot - 75007 - PARIS - France


M. DEGRET Jacques - 24 Place du Général Catroux - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09

Inscription le 10 octobre 2008 - Changement d'adresse n°483644 - Publication au BOPI 2008-10-10

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2017 n°2658267 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-01

Inscription le 3 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°740021 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-03

Lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection.

Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : bustes, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, coffrets à bijoux, écrins, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches (bijouterie), boucles d'oreilles, médailles, médaillons (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; porte-clefs ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques.

Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; laisses, muselières ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées (autres que pour le nettoyage) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fourreaux de parapluie ; fouets et sellerie.

Tissus à usage textile ; linge de maison, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles, chemins de table ; toiles cirées (nappes) ; couvertures de lit et de table ; draps ; tissus pour la lingerie ; enveloppes de matelas ; toile à matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus-de-lit (couvre-lits), édredons (couvre-pieds de duvet) ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; housses pour coussins ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; housses de protection pour meubles ; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux et stores en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles ; drapeaux et fanions (non en papier) ; étiquettes en tissu ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; plaids ; toiles gommées (autres que pour la papeterie) ; textiles non-tissés ; tricots (tissus) ; tissus de laine, de lin et de jute ; tissus de coton, cotonnades ; tissus de soie ; crêpe (tissu), crépon ; étoffes de laine ; doublures (étoffes) ; moleskine (tissu), flanelle (tissu), jersey (tissu), taffetas (tissu) ; tulles ; velours ; damas (étoffe) ; frise (étoffe) ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; tissus élastiques ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux.

Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-cœurs ; cardigans ; pull-overs ; sweat-shirts ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; jeans ; fuseaux ; salopettes ; robes ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; nœuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; saris ; souliers ; chaussures, y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête ; turbans.